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[COLLOQUE INTERNATIONAL ] "Le crime de génocide à la lumière de la jurisprudence des juridictions pénales internationales et nationales : du Tribunal militaire international (TMI) de Nuremberg à la Cour pénale internationale (CPI) "

Publié le 21 octobre 2019 Mis à jour le 4 novembre 2019

La Chaire UNESCO « Mémoire, Cultures et Interculturalité » organise un colloque international sur le thème : "Le crime de génocide à la lumière de la jurisprudence des juridictions pénales internationales et nationales : du Tribunal militaire international (TMI) de Nuremberg à la Cour pénale internationale (CPI) "

Date(s)
Lieu(x)

Campus Saint-Paul

Amphi Alain Mérieux
Ce colloque international, qui est organisé à l’occasion du XXVè anniversaire de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) et de la commémoration du génocide des Tutsi du Rwanda, sera tenu à Lyon les 7 & 8 novembre 2019.

A cette occasion, notre Chaire UNESCO mettra à l'honneur la Cour pénale internationale (CPI) et en particulier la Procureure générale, Madame Fatou BENSOUDA, à qui un hommage académique sera rendu lors de la cérémonie d’ouverture de cet événement scientifique qui verra la participation de plusieurs experts internationaux, des universitaires et des praticiens (magistrats et avocats) venus principalement d’Europe, d’Afrique et d’Amérique du Nord.

Comme il est de tradition à la Chaire UNESCO, ce colloque international sera ouvert aux publics de différentes institutions de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) et de France qui susceptibles d’être intéressés par cette thématique, notamment :
  • Les élèves-avocats de l’École des Avocats de l’Auvergne-Rhône-Alpes (EDARA) ;
  • Les candidats aux concours administratifs de la Région, au travers des Centres de préparation à l'administration générale (CPAG) ;
  • Les étudiants des masters de l’Institut des droits de l’homme de Lyon (IDHL) ainsi que ceux des autres universités lyonnaises et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) ;
  • Les doctorants du Cercle des doctorants (CERDOC) de notre Chaire UNESCO ainsi que ceux des écoles doctorales des autres universités lyonnaises, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) et de France ;
  • Les professions judiciaires, notamment les magistrats lyonnais mais aussi ceux de toute la Région Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) ;
  • Les avocats du Barreau de Lyon et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (ARA), etc.

Compte tenu du rôle et de la contribution déterminante de la ville de Lyon au développement de la justice pénale internationale, entre autres au travers du Procès historique de Klaus BARBIE, la Chaire UNESCO entend faire de ce colloque international à la fois un événement scientifique, une activité de mémoire et d’hommage à l’ensemble de la profession judiciaire, notamment par la personne de Madame Fatou BENSOUDA, Procureure générale de la Cour pénale internationale (CPI).



Madame Fatou Bensouda
Procureure générale de la Cour pénale internationale (CPI), depuis 2012
Conseillère juridique et Substitut du Procureur au Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), de 2002 à 2004
Procureur général de Banjul et Ministre de la Justice du gouvernement de la République de Gambie, de 1998 à 2000

Présentation de Madame Fatou Bensouda


Premier panel

Le crime de génocide en question


Ce panel permettra d'analyser le contenu juridique et opérationnel du crime de génocide, au travers des instruments juridiques internationaux et nationaux ainsi que de la pratique jurisprudentielle. Quelles en sont les difficultés éventuelles, tant du point de vue conceptuel, normatif que de la pratique judiciaire ?

Deuxième panel

Les grands procès internationaux pour faits de crime de génocide :Quelques exemples marquants


La vocation de ce panel est de mettre en exergue quelques procès marquants pour faits de crimes contre l'humanité, en procédant à leur analyse ainsi qu’à l’évaluation de leur autorité jurisprudentielle, tout en dégageant les principaux enjeux y relatifs...

Troisième panel

La portée du crime de génocide dans le droit interne et régional


Il s'agira dans ce panel de voir comment le crime de génocide est intégré dans les différentes législations pénales des Etats et quel en est réellement le niveau d'application par les juridictions nationales. Pour ce faire, les intervenant(e)s auront à traiter des cas précis de la place du crime de génocide dans le droit domestique, par exemple : « La portée du crime de génocide dans le droit français ».

Quatrième panel

Des droits de la défense et du principe d’égalité des armes dans les procès pour faits de crimes de génocide

Le crime de génocide étant le « crime contre l'humanité » par excellence, il met en difficulté la panoplie judiciaire classique ainsi que les principes mêmes du procès pénal. A ce titre, le mandat de ce panel est d'évaluer le caractère juste et équitable des procès pour crimes de génocide où c'est l'humanité dans son ensemble qui est symboliquement la victime. L'un des moyens pouvant permettre de procéder rigoureusement à une telle analyse est sans doute le fameux « principe d'égalité des armes » qui servira ici de critérium...

Cinquième panel

Le rôle préventif et pédagogique des juridictions pénales (nationales et internationales) face aux risques de génocide


Au-delà de la nécessaire sanction pénale des actes constitutifs de crime de génocide, il importe également de s'intéresser aux vertus pédagogiques, socialisantes, humanisantes et incontestablement prophylactiques du procès pénal pour faits de crime contre l'humanité. En effet, l’une des questions qui se posent à ce niveau est de savoir : en quoi la sanction universelle du crime de génocide, et de l'ensemble des crimes contre l'humanité, participe-t-elle de l'humanisation de nos sociétés et de la préservation des acquis de la civilisation face aux nouvelles menaces ?

Sixième panel

De la sanction judiciaire à l’action politique : Quelles stratégies d’actions concrètes face aux nouveaux risques de génocide ?


Au-delà de la nécessaire sanction pénale, et face aux nouveaux risques de crime de génocide malheureusement toujours croissants, quelles stratégies d'actions concrètes des acteurs politiques et autres décideurs nationaux et internationaux?

Ce panel permettra de mettre l’accent sur quelques initiatives, nationales et/ou internationales, visant à prévenir et/ou à enrayer les risques actuels de crime de génocide dans le monde.